Marque enregistrée - Marque en vigueur

BESSE IMMOBILIER & CONSTRUCTION
B.SPM

Numéro de dépôt :
4526567
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2029
BESSE IMMOBILIER & CONSTRUCTION de B.SPM

Présentation de la marque BESSE IMMOBILIER & CONSTRUCTION

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par B.SPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BESSE IMMOBILIER & CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est B.SPM domicilié(e) 46 BIS RUE DES HAUTS PAVES - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.SPM, Monsieur GILLES ALSAC domicilié(e) 46 BIS RUE DES HAUTS PAVES - 44000 - NANTES - France.

La marque BESSE IMMOBILIER & CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESSE IMMOBILIER & CONSTRUCTION arrivera à expiration en date du 19 février 2029.

B.SPM a également déposé les autres marques suivantes : BESSÉ NUCLEAR SOLUTIONS , BESSE RESSOURCES , BESSÉ PROTECTION SOCIALE & AVANTAGES , Bessé Ressources , BESSE Immobilier & Construction , vertuloo


B.SPM - 46 BIS RUE DES HAUTS PAVES - 44000 - NANTES - France


B.SPM, Monsieur GILLES ALSAC - 46 BIS RUE DES HAUTS PAVES - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Logiciels informatiques, applications pour dispositifs mobiles, permettant aux utilisateurs de gérer des contrats d'assurance et des sinistres ;

Services de gestion administrative de contrats d'assurances et de sinistres ;

Assurances, courtage en assurances, intermédiation en assurances, services d’expertises financières dans le domaine des risques ;

Communication d'informations et de renseignements dans le domaine des assurances par tout moyen de télécommunication ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet ; mise à disposition d'applications hébergées (téléchargement) ;

Conseil (par des ingénieux et techniciens) en prévention des risques d'entreprises dans le domaine des assurances ; services d'expertises techniques (travaux d’ingénieurs et de techniciens) dans le domaine des risques; travaux d'étude et de contrôle des risques en matière d'assurance de services immobiliers et construction ;

Conseil juridique en matière d'assurances notamment pour les entreprises intervenant dans le domaine de l’immobilier et de la construction.